FIT KIT SOLUTION FRANCE
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Clause n°1 : Propriété intellectuelle
Squelette du site
Tous les éléments constitutifs du squelette du site (…)
Contenus du site
Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive…
Textes du site
Les textes présents provenant de sources externes…
Clause n°2 : Statut des liens et des contenus
Liens externes
Les liens présents sur le site redirigent l’utilisateur…
Contenus
Les contenus publiés par FIT KIT SOLUTION FRANCE…
Publicités sur les sites
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites…
Clause n°3 : Informatique et Libertés
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801…
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Clause n°4 : Protection des données du site
Préambule
Cette politique fixe la manière dont nous traitons…
Administration des sites
Le site est administré depuis notre siège situé en France.
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Clause n°5 : Confidentialité et sécurité
Notre préoccupation est de préserver la qualité et l’intégrité de vos informations personnelles…
Catégorie 2 : données personnelles de profil
Catégorie 3 : identifiants et données sensibles
Clause n°6 : Livraison
La livraison est effectuée au lieu indiqué par l’acheteur…
- Dommages et intérêts exclus en cas de retard raisonnable
- Annulation impossible pour simple retard raisonnable
- Contrôle obligatoire à réception
Clause n°7 : Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur…
Clause n°8 : Garanties
Garanties légales
Les produits sont garantis contre les défauts de conformité…
Garantie contractuelle
Les produits bénéficient d’une garantie spécifique…
Service après-vente
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Clause n°9 : Modifications
La création de nouveaux services peut rendre nécessaires des modifications…
